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Vulcano 2

Panne apres revision

Un vehicule retombe en panne apres une revision generale, la responsabilite du garagiste engagee ?

Le garagiste a l’obligation de rendre le vehicule en etat de marche

Monsieur A confie sa voiture à un garagiste pour une révision générale. Après une note de 275.76 euros et un mois plus tard, le véhicule tombe en panne de turbocompresseur.

Notre client débourse la coquette somme de 2021,96 pour réparer cette nouvelle avarie.

Estimant que la responsabilité du garagiste est engagée, et afin d’obtenir remboursement de ladite somme, Monsieur A assigne le garagiste

Dans un pareil cas, la responsabilité du garagiste est-elle engagée ?

La cour d’appel donne raison à Monsieur A, mais ce n’est pas le cas de la Haute cour qui oblige notre client à apporter la preuve que la défectuosité du turbocompresseur préexistait à la révision générale faite par le garagiste un mois avant ou était décelable à cette date (1).

Pratiquement cela revient à dire que, si deux pannes successives ne sont pas identiques, le client devra démontrer la relation existante entre ces deux pannes pour mettre en cause la responsabilité du garagiste.

Le cas aurait été différent si le véhicule était retombé en panne, après une première réparation, pour les mêmes causes et en présentant les mêmes symptômes que lors de la première panne. La responsabilité du garagiste réparateur pourrait être considérée comme systématiquement engagée et le client pourrait obtenir la condamnation au remboursement des sommes versées.

Mais ce n’est pas notre cas ici. La voiture de Monsieur A est tombée en panne pour une cause dont Monsieur A n’apporte pas la preuve qu’elle était connue du garagiste le jour de la première réparation.

Monsieur A pourra obtenir remboursement de la somme de 2021,96 euros s’il prouve que le problème de turbo compresseur existait au moment de la première réparation par le garagiste. En l’absence de preuve en ce sens, il n’obtiendra pas le remboursement escompté.


(1) Cass. Civ. 1ère, arrêt du 4 mai 2012, n°11-13598